Héritage et transmission pour des neveux et nièces

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En l’absence d’enfant et de conjoint, il est possible d’avantager des neveux et nièces en prévision de sa propre succession. Des solutions existent aussi pour les aider de son vivant.

Sans démarche particulière comme un testament, l’ordre naturel à l’ouverture d’une succession est le suivant : époux, enfants, petits-enfants, parents, frères et sœurs, neveux et nièces. En l’absence d’enfant et de conjoint, en cas de décès, votre héritage ira à vos parents ou vos frères et sœurs si les premiers sont partis. Pour autant, il est bien possible d’avantager une nièce ou un neveu.

Privilégier une nièce ou un neveu dans un testament

En l’absence d’enfant et de conjoint, il est possible d’avantager une nièce ou un neveu comme l’évoque Me Vincent Chauveau, notaire chez Notaires Office : « Les notaires rencontrent souvent des successions avec des neveux et nièces et puis il y en a qu’un ou deux qui vont voir le tonton ou la tata. Il faut aussi s’interroger : mais si je meurs et que j’ai des frères et sœurs, si je meurs et que mes parents me survivent encore… Donc la réponse, peut-être, c’est d’utiliser un testament, c’est la meilleure solution pour administrer et arbitrer entre les neveux et nièces. »

Me Jean-Guillaume Dupin, notaire chez Notaires Office, précise : « Le testament va permettre de léguer au décès à une nièce par exemple plutôt qu’à un frère en ligne directe. Pour autant, que ce soit par donation ou par testament, la taxation reste identique et conséquente : 55% de droit + les frais notariés. La nièce héritière ne percevra que 40% de la valeur du bien. ».

En effet, l’abattement prévu pour les nièces et neveux est de 7 967 € tous les 15 ans.

Exemple : Monsieur Sam transmet un patrimoine de 100 000 € à ses deux nièces lors d’une succession. On applique l’abattement pour chaque nièce : 50 000 – 7 967 = 42 033 €. Cette somme est ensuite soumise à la fiscalité : 42 033 x 55 % = 23118,15 € d’impôts sans compter les frais. In fine, le patrimoine restant par nièce est de 26881,85 € hors frais.

Optimiser la transmission pour un neveu ou une nièce

La donation d’un bien immobilier à un neveu ou une nièce sera fortement taxée, comme le confirme Me Vincent Chauveau : « Le frein est souvent fiscal, c’est lourdement taxé, une succession, une donation à des neveux et nièces. »

Aussi, pour échapper à cette fiscalité confiscatoire, il est recommandé de privilégier des placements liquides comme les dons manuels, l’assurance-vie, une assurance capital-décès…

Le don manuel ou don de sommes d’argent permet au donateur de moins de 80 ans de donner à un bénéficiaire majeur 31 865 € tous les 15 ans en franchise de droits. Cela permettra ici à l’oncle d’aider de son vivant sa ou ses nièces.

Une autre piste est d’utiliser le mécanisme de l’assurance-vie. En effet, si les versements sont effectués avant 70 ans par l’oncle, alors les nièces pourront chacune récupérer au décès jusqu’à 152 500 €, qui seront totalement exonérés de droits de succession. Si les versements ont eu lieu après 70 ans, les primes versées sur le contrat seront assujetties aux droits de mutation à titre gratuit (55% dans le cas étudié) après un abattement de 30 500 € (lequel se partage entre tous les bénéficiaires de l’assurance-vie).

Enfin, dernière alternative proposée par Me Jean-Guillaume Dupin : « Si un oncle souhaite transmettre son patrimoine à sa nièce mais qu’il n’a qu’un bien immobilier, la stratégie patrimoniale pour l’accompagner pourra être de l’inviter à liquider ce bien, en le vendant par exemple en viager et à placer le surplus sur une ou plusieurs assurances-vie. »

A RETENIR : en l’absence d’anticipation, la fratrie héritera très souvent du frère ou de la sœur défunts sans enfant. Si cet oncle ou cette tante souhaite organiser sa transmission, il faudra le faire par un testament et « écouter son cœur » comme le conseille Me Vincent Chauveau. Pour autant, cela sera à compléter par divers mécanismes pour optimiser la fiscalité, d’où l’importance de faire appel à votre notaire, spécialiste du droit de la famille. 

L'équipe Rédactionnelle De Notaires Office

Les articles sont rédigés sous l’égide de la Commission Communication de la coopérative Notaire Office.

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